Vous êtes mécontents de notre gardien et avons demandé à notre syndic de le licencier. Celui-ci a alors exigé qu’une résolution de l’assemblée générale soit prise à ce sujet. Cela vous a surpris dans la mesure où, le syndic étant l’employeur, il n’a pas à demander une autorisation préalable de votre part. Qu’en est-il exactement ?
Vous vous trompez : ce n’est pas le syndic qui est l’employeur, mais le syndicat des copropriétaires ! Le syndic apparaît comme un chef du personnel chargé de procéder à l’embauche et au licenciement des salariés de la copropriété, en respectant le droit du travail et les directives de l’assemblée générale, laquelle a qualité pour fixer le nombre et la catégorie des emplois. De fait, si le licenciement s’avère abusif, c’est le syndicat qui se verra assigné devant les juridictions prud’homales, quitte à ce qu’il se retourne contre le syndic si une faute a été commise (non-respect de la procédure de licenciement par exemple). Il est donc normal que le syndic demande une autorisation préalable de l’assemblée générale, notamment pour se couvrir un minimum. En tant que professionnel, il lui appartiendra de dire en séance si le licenciement lui paraît opportun ou non compte tenu des circonstances