Le fait pour un occupant d’amasser et de conserver un nombre impressionnant de cartons remplis de livres constitue un trouble manifestement illicite dès lors que sont constatés des risques d’effondrement du plancher et d’incendie.
Voici un exemple où la liberté de jouissance des parties privatives se trouve en contradiction avec les droits des tiers. Il s’agit d’une personne dont le logement était occupé par un nombre considérable de cartons remplis de livres.
La description qu’en fait l’expert est absolument hallucinante : la quasi-totalité de l’appartement est occupé par un amoncellement de cartons de sorte qu’il est très difficile de circuler.
Une pièce du logement est inaccessible, les toilettes sont également occupées par des cartons, un passage aménagé permettant l’accès à la cuvette. Pire, la cuisine et son évier son inaccessibles et de nombreux cartons sont amassés près de la gazinière…
En soit, les conditions d’occupation d’un lecteur invétéré ne regardent pas les voisins sauf si un préjudice leur est causé. Et tel est le cas.
Car, selon l’expertise réalisée à l’occasion, la charge supportée par le plancher était de l’ordre de 1 000 kg /m2 alors qu’il était destiné à supporter un poids théorique de 250 kg / m2 ! Cette surcharge a d’ailleurs été confirmée par l’état du plafond des voisins du dessous, lequel est gondolé et affaissé. Par conséquent, le juge a ordonné l’enlèvement des cartons.
