Les labels Cosmébio
Où les trouve-t-on ? Sur les produits destinés au soin de la peau et des cheveux (déodorants, shampoings, savons, maquillage).
Mediator : la CLCV salue la décision de la Cour de cassation [14.12.2011]
Dans l’affaire Mediator, Servier essuie aujourd’hui un sérieux revers : la chambre criminelle de la Cour de cassation vient en effet de rejeter la requête du laboratoire qui demandait le dessaisissement du tribunal de Nanterre au profit de celui de Paris.
ANC : Le principe de précaution a bon dos [ 15.12.2011 ]
Alors que le principe de précaution inscrit dans la charte de l’environnement adossée à la Constitution est souvent contesté, à tort, au prétexte qu’il serait un obstacle au développement économique, voici que les Industriels Français de l’Assainissement Autonome (IFAA) font appel à ce principe…. po...
Mediator : la Cour de cassation donne raison à la CLCV
La décision de la Cour de cassation vient conforter la tenue d’un procès au printemps 2012 devant le tribunal de Nanterre.
Mediator : la CLCV devant la Cour de cassation pour éviter l’enlisement des procédures [06.12.2011]
Le 7 décembre 2011 à 14h, la chambre criminelle de la Cour de cassation entendra la CLCV et les laboratoires Servier dans le cadre de l’affaire Mediator. Cette audience intervient suite à une requête déposée par Servier visant à dessaisir le tribunal de Nanterre au profit de l’instruction judiciaire...
Agences de l’eau ponctionnées [ 02.11.2011 ]
L'Assemblée nationale a commencé l'examen du projet de loi de finances pour 2012 (PLF n° 3775). L’une des nouvelles mesures proposées par le gouvernement pour réussir à combler le déficit et la dette consiste à ponctionner certains organismes publics.
Secteur optionnel pour certaines spécialités [ 28.10.2011 ]
L’Assemblée nationale vient d’autoriser, cet après-midi, le gouvernement à modifier par arrêté la convention médicale signée cet été, en encadrant les dépassements d'honoraires pour les trois spécialités de chirurgie, anesthésie et gynécologie-obstétrique selon les modalités prévues par le protocole...
Médicaments Alzheimer [28.10.2011 ]
Eventuellement utiles, ou sans intérêt, voire dangereux, les médicaments Alzheimer ? La position tout en nuance de la commission de transparence de la Haute autorité de santé (HAS) ne peut qu’étonner les associations d’usagers.
Dossier noir de l'ANC : une plongée en eau trouble
Le dossier noir publié le 25 octobre 2011, à la veille des 8èmes assises de l’ANC illustre l’incroyable pagaille qui règne dans la mise en œuvre de ce nouveau service public local.
Contrôles des assainissements non collectifs [ 25.10.2011 ]
Plus de 5 millions de foyers (soit environ 12 millions de français) ne sont pas raccordables au tout à l’égout et sont en conséquence équipés d’un système d’assainissement individuel (fosse septique, fosse toutes eaux, …), plus adapté à l’habitat dispersé.
